B.O. n°
34 du 22 septembre 2016
Lire le BO n° 34 du 22 septembre 2016
- Election des représentants des lycéens au CA
et au conseil de discipline - décret n° 2016-1228 du 16-9-2016
- Election des représentants des lycéens
au CA et au CVL - Compétences du CVL - décret n°2016-1229 du 16-9-2016
- Composition et fonctionnement des
instances de la vie lycéenne - circulaire n°2016-140 du 20-9-2016
B.O. n°
33 du 15 septembre 2016
Lire le BO n° 33 du 15 septembre 2016
- Revalorisation des bourses du second degré de
lycée – rentrée 2016 - décret n° 2016-1136 du 19-8-2016
-
Prime aux élèves boursiers reprenant une
formation sous statut scolaire - arrêté du 19-8-2016
-
DNB : LVE pour les candidats dits
« individuels » - arrêté du 19-7-2016
-
CFG : conditions de délivrance - arrêté du
19-7-2016
-
Pour un acte II de la vie lycéenne -
circulaire n° 2016-132 du 9-9-2016
B.O. n°
32 du 8 septembre 2016
Lire le BO n° 32 du 8 septembre 2016
- Lycées des métiers : évolution du label -
circulaire n° 2016-129 du 31-8-2016
-
Missions et ORS des enseignants : annulation
partielle de la circulaire n° 2015-057 du 29 avril 2015 par décision n° 391265
du 23 mars 2016 du Conseil d’Etat - avis
B.O. n°
31 du 1 septembre 2016
Lire le BO n° 31 du 1 septembre 2016
- Bourses nationales de lycée – années
2016-2017 et 2017-2018 - modification - arrêté du 21-7-2016
-
Bourses au mérite - circulaire n°2016-131 du
26-8-2016
- Modules de formation d’initiative nationale -
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés. année scolaire
2016-2017 - circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016
Journal
Officiel du 31 août 2016
- Agents contractuels
recrutés pour exercer
les fonctions
d’enseignement,
d’éducation et
orientation -
décret n° 2016-1169 du
29 août 2016
- Rémunération des
heures supplémentaires
d’enseignement
effectuées par les
agents contractuels et
professeurs hors-classe
enseignant en CPGE.
décret n° 2016-1172 du
29 août 2016
- Abrogation de la prime
au bénéfice des
enseignants qui assurent
au moins trois heures
supplémentaires années
dans le second degré.
décret n° 2016-1174 du
30 août 2016
- Indices de recrutement
des agents contractuels
-
arrêté du 29 août 2016
- Taux des heures
supplémentaires
effectuées par les
professeurs contractuels
-
arrêté du 29 août 2016
- Evaluation
professionnelle des
agents contractuels
recrutés pour exercer
des fonctions
d’enseignement,
d’éducation et
d’orientation.
arrêté du 29 août 2016
B.O. n°
30 du 25 août 2016
Lire le BO n° 30 du 25 août 2016
- Aide à la recherche du premier emploi (ARPE)
- Montants et plafonds de ressources - arrêté du 8-8-2016
- Bourses d’enseignement supérieur - 2016-2017.
Taux - arrêté du 22-7-2016. Plafonds de ressources - arrêté du
22-7-2016
- BTS - Reconnaissance de l’acquisition des
blocs de compétences par les candidats préparant l’examen dans le cadre de la
formation professionnelle continue ou de la VAE - décret n° 2016-1037 du
28-7-2016
- Parcours d’excellence. Mise en place -
rentrée 2016 - instruction n° 2016-124 du 5-8-2016
- Organisation de la journée scolaire au
collège - décret n°2016-1063 du 3-8-2016
- Élèves en situation de handicap -
circulaire n°2016-117 du 8-8-2016
-
Orientations générales pour les CESC -
circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016
-
Sensibilisation et formation aux premiers
secours et gestes qui sauvent - instruction interministérielle n° 2016-103 du
24-8-2016
-
Formation continue à distance des PE -
circulaire n° 2016-115 du 19-8-2016
- Personnels de direction. Accès à la 1er
classe et à la hors classe - année 2017 - note de service n° 2016-112-du
21-7-2016. Mobilité 2017 - note de service n° 2016-123 du 17-8-2016
-
Établissements d’enseignement français à
l’étranger (AEFE). Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2017-2018 -
note de service n° 2016-125 du 24-8-2016
- CHSCT du MEN - orientations stratégiques -
année universitaire 2016-2017 - note du 4-7-2016
B.O. n°
26 du 30 juin 2016
Lire le BO n° 26 du 30 juin 2016
- Acquisition de blocs de compétences par les
candidats préparant le bac pro (Formation professionnelle continue ou VAE) -
décret n°2016-771 du 10-06-2016
- Acquisition de blocs de compétences par les
candidats préparant le CAP (Formation professionnelle continue ou VAE) -
décret n° 2016-772 du 10-06-2016
- Développer les liens entre la jeunesse, la
défense et la sécurité nationale - protocole d’accord du 20-5-2016
- Etablissements d’enseignement français à
l’étranger - Homologation – année scolaire 2016-2017 - note de service n°
2016-098 du 28-06-2016
- Affectation dans les établissements
d’enseignement supérieur – année 2017 - note de service n° 2016-095 du
28-06-2016
Journal
Officiel du 29 juin 2016
- Décret n° 2016-851 du
27 juin 2016 -
Mensualisation du
versement de l’ISAE
aux personnels
enseignants du 1er degré
-
Arrêté du 27 juin 2016 -
Taux annuel de l’ISAE
versée aux personnels
enseignants du 1er
degré : 1 200 euros à
compter du 1er septembre
2016
B.O. n°
25 du 23 juin 2016
Lire le BO n° 25 du 23 juin 2016
- Bourses d’enseignement supérieur sur
critères sociaux, aides au mérite et aides à la mobilité internationale
année 2016-2017 - circulaire n° 2016-088 du 06-06-2016
- Le parcours citoyen de l’élève -
circulaire n°2016-092 du 20-06-2016
- Bourses de collège - circulaire n°
2016-093 du 20-06-2016
- DNB et CFG - cérémonie républicaine de remise
du diplôme - note de service n° 2016-090 du 22-06-2016
B.O. n°
24 du 16 juin 2016
Lire le BO n° 24 du 16 juin 2016
- PGE scientifiques, économiques et
commerciales et littéraires pour l’année universitaire 2016-2017 : modification
- liste du 06-06-2016
- Livret scolaire de l’école élémentaire
et du collège : modification - arrêté du 11-05-2016
- Mobilité des élèves de collège et de
lycée en Europe et dans le monde - circulaire n° 2016-091 du 15-06-2016
Journal
Officiel du 26 mai 2016
- Majoration de la
rémunération des
fonctionnaires aux 1er
juillet 2016 et 1er
février 2017 - décret n°
2016-670 du 25 mai 2016
B.O. n°
21 du 26 mai 2016
Lire le BO n° 21 du 26 mai 2016
- Livret scolaire pour l’examen du bac techno,
série STHR - Arrêté du 18-04-2016
-
Organisations syndicales - Conditions et
modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication
- Décision du 26-4-2016 / Mise en œuvre - Circulaire n° 2016-074 du
13-5-2016
B.O. n°
20 du 19 mai 2016
Lire le BO n° 20 du 19 mai 2016
- Programme des assistants de langues vivantes
étrangères. Circulaire n° 2016-080 du 17-05-2016
- Internat de la réussite pour tous - 2016.
Circulaire n° 2016-076 du 18-05-2016
- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie.
Personnels premier degré spécialisés – rentrée de février 2017. Note de
service n° 2016-077 du 18-05-2016
- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie.
Second degré – rentrée scolaire de février 2017. Note de service n° 2016-078
du 18-05-2016
- Affectation à Wallis-et-Futuna – Rentrée de
février 2017. Note de service n° 2016-079 du 18-5-2016
- Première affectation des enseignants
néo-titulaires de la discipline CPIF année scolaire 2016-2017. Note de
service n° 2016-081 du 17-05-2016
B.O. n°
17 du 28 avril 2016
Lire le BO n° 17 du 28 avril 2016
- Evaluation du stage et titularisation des
personnels enseignants et d’éducation. Note de service n° 2016-070 du
26-04-2016
- Conseillers en formation continue –
Postes vacants rentrée 2016. Liste du 25-4-2016
B.O. n°
16 du 22 avril 2016
Lire le BO n° 16 du 22 avril 2016
- Programme de littérature - Année 2016-2017 -
Note de service n° 2016-059 du 11-04-2016
- Instruction de politique disciplinaire
concernant les faits portant atteinte à l’intégrité physique ou morale des
mineurs. Instruction n° 2016-071 du 20-04-2016
Journal
Officiel du 21 avril 2016
- Loi n° 2016-483
relative à la
déontologie et aux
droits et obligations
des fonctionnaires.
B.O. n°
15 du 14 avril 2016
Lire le BO n° 15 du 14 avril 2016
- Circulaire de rentrée 2016 - Circulaire n°
2016-058 du 13-04-2016
- Campus des métiers et des qualifications.
Lettre du 13-04-2016
- Liste des CPGE scientifiques,
économiques et commerciales et littéraires - Année universitaire 2016-2017.
Liste du 01-04-2016
- Liste des fournitures scolaires
individuelles – Année 2016-2017. Circulaire n ° 2016-054 du 13-04-2016
- Bourses de lycée – Année 2016-2017.
Circulaire n° 2016-057 du 12-04-2016
- Affectation des stagiaires lauréats
des concours et examens professionnalisés – rentrée 2016. Note de service n°
2016-064 du 07-04-2016
- Notation des agrégés affectés et
détachés dans le supérieur – année 2015-2016.
Note de service n° 2016-056 du 13-04-2016
B.O. n°
14 du 8 avril 2016
Lire le BO n° 14 du 8 avril 2016
-
Brevet professionnel - Définition des épreuves et règlements d’examen des unités
d’enseignement général : modification. Arrêté du 03-03-2016
- Bac général et technologique - Modification
d’épreuves de la session de remplacement. Notes de service n°2016-029 à
2016-042 du 21 mars 2016
-
Modalités d’attribution du DNB pour la session
2017. Note de service n°2016-063 du 06-04-2016
B.O. n°
13 du 31 mars 2016
Lire le BO n° 13 du 31 mars 2016
-
« Améliorer le climat scolaire pour une
École sereine et citoyenne » - généralisation et structuration des groupes
académiques - Circulaire n°2016-045 du 29-03-2016
- Organisation et accompagnement des PFMP -
Circulaire n°2016-053 du 29-03-2016
- Réussir l’entrée au lycée professionnel -
Circulaire n°2016-055 du 29-03-2016
- Participation des enseignants d’EPS aux
activités sportives scolaires volontaires des élèves - Note de service
n°2016-043 du 21-03-2016
- Consultation du bulletin n° 2 du casier
judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d’infractions sexuelles
ou violentes (FIJAISV) - Instruction du 25-03-2016
B.O. n°
12 du 24 mars 2016
Lire le BO n° 12 du 24 mars 2016
-
Bac général : Compétences expérimentales
de la série STL – session 2016 - Note de service n°2016-026 du 14-03-2016
- Postes en Andorre : Un poste
d’enseignant du 1er degré spécialisé. Segpa du lycée Comte de Foix -
Un poste de professeur de lycée Sciences physiques. DNL anglais lycée Comte de
Foix
B.O. n°
11 du 17 mars 2016
Lire le BO n° 11 du 17 mars 2016
- Cycle 4. Programme d’enseignement de
complément de langues et cultures de l’Antiquité - Arrêté du 08-02-2016
- Modification des modalités
d’attribution du DNB - Arrêté du 16-02-2016
B.O. n°
10 du 10 mars 2016
Lire le BO n° 10 du 10 mars 2016
- Modalités de mise en place et d’organisation
des régions académiques - Circulaire n° 2016-025 du 04-03-2016
-
Bac général : Physique-chimie et SVT – Série
S : évaluation des compétences expérimentales – Session 2016 - Note de
service n° 2016-024 du 03-03-2016
-
Personnels de direction : titularisation au
01-09-2016 - Note de service n° 2016-019 du 03-03-2016
B.O. n°
9 du 3 mars 2016
Lire le BO n° 9 du 3 mars 2016
- Programme des cadet-te-s de la sécurité
civile au sein des établissements scolaires - Circulaire n° 2016-017 du
08-12-2015
- Bac : épreuve de littérature de la série L –
Session 2016 - Epreuve de littérature de la série L – session 2016 - Note de
service n° 2016-015 du 01-03-2016
-
Accès au corps des IEN par liste d’aptitude –
Année 2016 - Note de service n° 2016-018 du 01-03-2016
-
Professeurs des écoles : accès à la hors-classe
- Note de service n° 2016-023 du 02-03-2016
B.O.
spécial n° 1 du 25 février 2016
Lire le BO spécial n° 1 du 25 février 2016
- Livret scolaire : pour l’examen du bac
général (ES, L, S) et pour l’examen du bac technologique (ST 25, STD 2A, STI 2D,
STL, STMG) - Arrêté du 08-02-2016
B.O. n°
8 du 25 février 2016
Lire le BO n° 8 du 25 février 2016
- Journée nationale du réserviste 2016 (réserve
militaire) - Circulaire n° 2015-198 du 24-02-2016
-
Généralisation du traitement automatisé de
données à caractère personnel dénommé « livret scolaire du lycée » (LSL) -
Arrêté du 08-02-2016
-
Opération École ouverte pour l’année 2016 –
appel à projets - Circulaire n° 2016-014 du 23-02-2016
B.O. n°
7 du 18 février 2016
Lire le BO n° 7 du 18 février 2016
- Liste des Greta labellisés GretaPlus au
15-12-2015 - Décision du 05-02-2016
-
Lycée des métiers. Critères de labellisation et
procédure de délivrance : modification.
Décret n° 2016-48 du 27-01-2016
B.O. n°
6 du 11 février 2016
Lire le BO n° 6 du 11 février 2016
- Classes de 3ème
Prépa.pro - Arrêté du 02-02-2016
B.O. n°
5 du 4 février 2016
Lire le BO n° 5 du 4 février 2016
- Parcours éducatif de
santé pour tous les élèves. Circulaire n° 2016-008 du 28-01-2016
-
Finalités éducatives et pédagogiques du pass
éducation. Circulaire n° 2016-011 du 03-02-2016
-
Personnels d’encadrement pédagogique :
formation professionnelle statutaire. Circulaire n° 2016-004 du 03-02-2016
B.O. n°
4 du 28 janvier 2016
Lire le BO n° 4 du 28 janvier 2016
-
Intégration directe dans le corps des IA
- IPR. Note de service n° 2015-240 du 11-01-2016
- Détachement dans le corps des IA - IPR.
Note de service n° 2015-239 du 11-01-2016
B.O. n° 3
du 21 janvier 2016
Lire le BO n° 3 du 21 janvier 2016
- Evaluation des acquis
scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège. Décret n°
2015-1929 du 31-12-2015
- Modalités
d’attribution du DNB. Arrêté du 31-12-2015
- Contenu du livret
scolaire de l’école élémentaire et du collège. Arrêté du 31-12-2015
- Journée de la mémoire
des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité – 27 janvier
2016. Note de service n° 2016-003 du 19-01-2016
- Enseignement
technologique : mandat des conseillers. Décret n° 2015-1838 du 30-12-2015
B.O. n° 2
du 14 janvier 2016
Lire le BO n° 2 du 14 janvier 2016
- Frais de déplacement
temporaires. Circulaire n° 2015-228 du 13-01-2016
- Liste d’aptitude :
Personnel de direction 2ème classe – Année 2016 - Note de service
n° 2015-230 du 06-01-2016
- Détachement et
intégration dans le corps des personnels de direction – Année 2016. Note de
service n° 2015-231 du 6-01-2016
- Délégués
ministériels : chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en
milieu scolaire, aux parcours d’excellence - Arrêtés du 12-01-2016
B.O. n° 1
du 7 janvier 2016
Lire le BO n° 1 du 7 janvier 2016
-
Secteur ou district scolaire. Calendrier
de dépôt des demandes de dérogation. Décret n° 2015-1668 du 14-12-2015
- Classes de SEGPA - Modification. Arrêté du
01-12-2015
- Concours externe supplémentaire d’enseignants
du 1er degré au titre de l’académie de Créteil – session 2016.
Note de service n° 2015-224 du 23-12-2015
Journal
Officiel du 7 janvier 2016
-
Arrêtés du 28 décembre
2015 -
Répartitions des postes
ouverts aux différents
concours de recrutement
des professeurs des
écoles. Session 2016
B.O. n°
47 du 17 décembre 2015
Lire le BO n° 47 du 17 décembre 2015
-
Certifications en allemand, anglais et
espagnol - Calendrier des épreuves – session 2016 - Note de service n°
2015-209 du 7-12-2015
- Missions des IA-IPR et des IEN
- Circulaire n° 2015-207 du 11-12-2015
- Directeurs d’Erea et d’ERPD - Accès au
corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2016 - Note de
service n°2015-204 du 7-12-2015
Journal
Officiel du 8 décembre 2015
- Modification des
modalités d’organisation
des épreuves du CAPES
externe de mathématiques
- Arrêté du 2
novembre 2015
B.O. n°
45 du 3 décembre 2015
Lire le BO n° 45 du 3 décembre 2015
- Greta labellisés
GretaPlus au 22 septembre 2015 -
Décision du 20-11-2015
- Protection sociale complémentaire.
Convention avec la MGEN - Avenant du
30-10-2015
- Calendrier 2016 de l’orientation et de
l’affectation des élèves, du DNB, des bacs, des CAP, des BEP et des brevets de
technicien - Note de service
n°2015-197 du 26-11-2015
B.O.
spédial n° 9 du 12 novembre 2015
Lire le BO spécial n° 9 du 12 novembre 2015
- Mouvement national -
Enseignants et personnels d’éducation second degré – rentrée 2016 - Arrêté du
10-11-2015
-
Mouvement des
enseignants du premier degré – rentrée scolaire 2016 - Note de service
n°2015-185 du 10-11-2015
-
Personnels enseignants
du second degré : règles et procédures du mouvement national – rentrée 2016 -
Note de service n°2015-186 du 10-11-2015
-
Affectation des
personnels enseignants du second degré et d’éducation à Saint- Pierre et
Miquelon et des personnels d’éducation à Mayotte – rentrée 2016 - Note de de
service n°2015-187 du 10-11-2015
-
Mises à disposition
auprès de la Polynésie française de personnels enseignants et d’éducation du
second degré – rentrée 2016 - Note de service n°2015-188 du 10-11-2015
B.O. n°
42 du 12 novembre 2015
Lire le BO n° 42 du 12 novembre 2015
-
Périodicité et contenu des visites
médicales et de dépistage obligatoires des élèves - Arrêté du 3-11-2015
- Politique éducative sociale et de
santé en faveur des élèves - Circulaire n°2015-117 du 10-11-2015
B.O. n°
40 du 29 octobre 2015
Lire le BO n° 40 du 29 octobre 2015
- Préparation aux
examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification - Décret
n° 2015 -1351 du 26-10-2015
- SEGPA - Arrêté du 21-10-2015 - Circulaire n°
2015-176 du 28-10-2015
Journal
Officiel du 27 octobre 2015
- Décret du 26 octobre
2015 : Droit à accéder à
une nouvelle préparation
à un examen - Extension
du bénéfice de la
conservation des notes
Journal
Officiel des 24 et 25
octobre 2015
- Arrêtés du 21 octobre
2015 rectifié relatif
aux classes des SEGPA
B.O. n°
39 du 22 octobre 2015
Lire le BO n° 39 du 22 octobre 2015
- La carte des langues
vivantes - Circulaire
n°2015 -173 du
20/10/2015
B.O. n°
38 du 15 octobre 2015
Lire le
BO n° 38 du 15 octobre 2015
-
Accès à la hors classe des IA - IPR -
Année 2016 - Note de
service n°2015 -161 du
01/10/2015
B.O. n°
37 du 8 octobre 2015
Lire le
BO n° 37 du 8 octobre 2015
-
Lycées des métiers : liste des
établissements en 2014 -
Arrêté du 30-9-2015
-
Mise à disposition de la
Polynésie. Enseignants
du 1er degré spécialisés
– rentrée d’août 2016 -
Note de service n°
2015 -154 du 17-9-2015
-
Echanges et actions de
formation à l’étranger –
année 2016-2017 -
Note de service
n°2015-157du 30-9-2015
B.O. n°
36 du 1 octobre 2015
Lire le
BO n° 36 du 1 octobre 2015
-
27ème semaine de la presse et des médias
dans l’École -
Circulaire n° 2015-155
du 30-09-2015
-
Détachement (procédure
et calendrier) dans le
réseau des
établissements
d’enseignement français
à l’étranger (hors
réseau AEFE, Mlf et
Aflec) - année scolaire
2016-2017 - Note de
service n° 2015-156 du
28-09-2015
B.O. n°
35 du 24 septembre 2015
Lire le
BO n° 35 du 24 septembre 2015
-
Bac : épreuves de
remplacement :
Délibération des jurys
- Décret n° 2015-1066 du
26-08-2015
B.O. n°
32 du 3 septembre 2015
Lire le
BO n° 32 du 3 septembre 2015
-
Rémunération et indemnité à Mayotte
- circulaire n° 2015-136
du 25-08-2015
-
Enseignement
d’exploration
d’informatique et
création numérique en
2nde -
arrêté du 13-08-2015
-
Politique d’aide sociale
des établissements
scolaires -
circulaire n° 2015-149
du 31-08-2015
B.O. n°
31 du 27 août 2015
Lire le
BO n° 31 du 27 août 2015
-
Bourses et aides de lycée. Année
scolaire 2015-2016
- arrêtés du 10-7-2015 -
circulaire n° 2015-131
du 10-8-2015
-
Enseignement
d’informatique et
création numérique –
Classe de 2nde -
arrêté du 17-7-2015
- Elèves en situation de
handicap
Aménagement des épreuves
des examens et concours
-
décret n° 2015-1051 du
25-8-2015
Examens et concours :
Organisation
- circulaire n° 2015-127
du 3-8-2015
Scolarisation dans le
1er et 2nd degrés
- circulaire n° 2015-129
du 21-8-2015
-
Diplôme de directeur
d’établissement
d’éducation adaptée et
spécialisée - Examen
session 2015 -
arrêté du 15-7-2015
-
Missions des CPE -
circulaire n° 2015-139
du 10-8-2015
-
Personnels de direction
Mobilité 2016
- note de service n°
2015-123 du 3-8-2015
Affectation en
Nouvelle-Calédonie, en
Polynésie française, à
Wallis-et-Futuna, à
Saint-Pierre-et-Miquelon
et à Mayotte – rentrée
2016 -
note de service n°
2015-132 du 3-8-2015
Accès à la 1ère classe
et à la hors-classe –
Année 2016 -
note de service n°
2015-126 du 3-8-2015
-
Candidatures à un poste
de l’AEFE de la MLF et
de l’AFLEC – rentrée
scolaire 2016-2017 -
note de service n°
2015-142 du 19-8-2015
B.O.
spécial n° 7 du 26 août 2015
Lire le
BO spécial n° 7 du 26
août 2015
-
Concours et examens professionnels dans
certains corps de
personnels d’encadrement
et de personnels
administratifs,
techniques, sociaux, de
santé et des
bibliothèques - session
2016
B.O.
spécial n° 4 du 21 mai 2015
Lire le
BO spécial n° 4 du 21 mai 2015
-
Cadre budgétaire et comptable des EPLE -
Instruction n°
2015-074 du 27-04-2015
B.O. n°
20 du 14 mai 2015
Lire le
BO n° 20 du 14 mai 2015
-
Réserve citoyenne de l’éducation
nationale -
circulaire n° 2015-077
du 12-02-2015
B.O. n°
19 du 7 mai 2015
Lire le
BO n° 19 du 7 mai 2015
-
Changements de résidence ayant pour
destination ou pour
origine un DOM
ou une COM - Prise en
charge des frais -
circulaire n° 205-075
du 27-04-2015
-
Journée des arts à
l’école - note de
service n° 2015-078 du
05-05-2015
B.O. n°
18 du
30 avril 2015
Lire le
BO n° 18 du 30 avril 2015
-
Indemnité pour mission particulière (IMP)
- Application du décret
n° 2015-475 du 27 avril
2015 - circulaire n°
2015-058 du 29-4-2015
-
Agents affectés à
Mayotte - Frais de
voyage de congés
administratifs et de
changement de résidence
- circulaire
n°2015-072 du 17-4-2015
-
Missions et obligations
réglementaires de
service des enseignants
du second degré -
Application des décrets
n° 2014-940 et
n°2014-941 du 20 août
2014 - circulaire
n°2015-057 du 29-4-2015
Journal
Officiel du 29 avril 2015
- Indemnité pour mission
particulière (IMP) -
décret n° 2015-475 du 27
avril 2015
-
Indemnité de sujétion
pour certains
enseignants de classe de
1ère, terminale ou
préparant à un CAP -
décret n° 2015-476 du 27
avril 2015
-
Indemnité de sujétion
aux enseignants du 2nd
degré chargés de
classe(s) de plus de 35
élèves - décret
n°2015-477 du 27 avril
2015
-
Taux de l’indemnité
instituée par le décret
n° 2015-477 du 27 avril
2015 - arrêté du 27
avril 2015
-
Taux de l’IMP - arrêté
du 27 avril 2015
B.O. n°
17 du
23 avril 2015
Lire le
BO n° 17 du 23 avril 2015
-
Socle commun de connaissances, de
compétences et de
culture - décret n°
2015-372 du 31-3-2015
-
Bac général et
technologique -
Dispenses d’épreuves
pour les candidats déjà
titulaires d’un bac -
décret n° 2015-335 du
25-3-2015 - arrêté du
25-3-2015
-
Calendrier scolaire :
années 2014-2015,
2015-2016 et 2016-2017 :
modification année
2017-2018 - arrêtés
du 16-4-2015
-
Bac général et
technologique -
Evaluation de l’EPS :
modification -
circulaire n°2015-066 du
16-4-2015
-
Mise à disposition de la
Nouvelle-Calédonie –
rentrée scolaire de
février 2016 - note
de service n° 2015-069
du 16-4-2015
-
Affectation à
Wallis-et-Futuna –
rentrée de février 2016
- note de service n°
2015-070 du 16-4-2015
B.O. n°
16 du
16 avril 2015
Lire le
BO n° 16 du 16 avril 2015
-
Programme de littérature en terminale L
– Année scolaire
2015-2016 - note de
service n° 2015-060 du
1-4-2015
-
Affectation des
stagiaires, lauréats des
concours et des examens
professionnalisés du
second degré – rentrée
2015 - note de
service n° 2015-064 du
9-4-2015
-
Notation des agrégés
affectés et détachés
dans l’enseignement
supérieur – année
2014-2015 - note de
service n° 2015-067 du
14-4-2015
Journal
Officiel du 2 avril 2015
- Socle commun de
connaissances, de
compétences et de
culture (en vigueur à
compter de la rentrée
2016) - décret n°
2015-372 du 31 -3-2015
B.O. n°
14 du
2 avril 2015
Lire le
BO n° 14 du 2 avril 2015
-
Bac techno - Série sciences et
technologies de
l’hôtellerie et de la
restauration (STHR) -
décret n°2015-270 du
11-3-2015
-
Programme des
enseignements de la
classe de 2nde,
de 1ère et
terminale - arrêté du
11-3-2015
-
Organisation et horaires
des enseignements –
classes de 2nde,
de 1ere et
terminale - arrêté du
11-3-2015
-
Examens et concours -
Utilisation des
calculatrices
électronique à compter
de la session 2018 -
note de service n°
2015-056 du 17-3-2015
-
Candidatures à un poste
dans les écoles
européennes - rentrée
scolaire 2015 - note
de service n° 2015-050
du 18-3-2015
B.O.
spécial n° 2 du
26 mars 2015
Lire le BO spécial n° 2 du 26 mars 2015
-
Programme d’enseignement de l’école
maternelle - arrêté
du 18-02-2015
B.O. n°
13 du
26 mars 2015
Lire le
BO n° 13 du 26 mars 2015
-
Modalités d’évaluation du stage et de
titularisation des
personnels enseignants
et d’éducation -
note de service n°
2015-055 du 17-03-2015
-
Droit au retour en
formation initiale pour
les sortants du système
éducatif sans diplôme ou
qualification
professionnelle -
circulaire n°2015-041 du
20-03-2015
-
Evaluation des
compétences
expérimentales, bac
série STL - juin 2015
- note de service n°
2015-049 du 17-03-2015
B.O. n°
12 du
19 mars 2015
Lire le
BO n° 12 du 19 mars 2015
-
Accès au corps des IEN-
Année 2015 - note de
service n° 2015-045 du
11-3-2015
B.O. n°
10 du
5 Mars 2015
Lire le
BO n° 10 du 5 mars 2015
-
Bac série S - Physique-chimie et SVT
évaluation des
compétences
expérimentales - session
de juin 2015 - note
de service n° 2015-037
du 25-2-2015
B.O. n° 9 du
26 Février 2015
Lire le
BO n° 9 du
26 février 2015
-
Aides au mérite - Années universitaires
2014-2015 et 2015-2016 -
circulaire n°
2015-006 du 20-02-2015
-
Pôles de stages - Mise
en place dans les
académies -
circulaire n° 2015-035
du 25-2-2015
-
Campus des métiers et
des qualifications -
lettre du 25-2-2015
-
Promotions à la hors
classe des Professeurs
des Ecoles année 2015 -
note de service n°
2015-032 du 10-2-2015
B.O. n° 8 du
19 Février 2015
Lire le
BO n° 8 du
19 février 2015
-
Elèves en situation de handicap :
-
Projet personnalisé de
scolarisation -
arrêté du 6-2-2015
-
Guide d’évaluation des
besoins de compensation
en matière de
scolarisation (GEVA-Sco)
- arrêté du 6-2-2015
-
Directeurs d’Erea et d’Erpd
- Accès au corps des
personnels de direction,
mobilité et recrutement
2015 - note de
service n° 2015-029 du
9-2-2015
Journal
Officiel du 11 Février 2015
Handicap et
scolarisation
- Projet personnalisé de
scolarisation -
arrêté du 6 février 2015
- Guide d’évaluation des
besoins de compensation
en matière de
scolarisation (GEVA –
Sco) - arrêté du 6
février 2015
B.O. n° 6 du
5 Février 2015
Lire le
BO n° 6 du
5 février 2015
-
Etablissements scolaires inscrits dans
le programme REP
Rentrée 2015 - arrêté
du 30-1-2015
-
Ecoles et établissements
inscrits dans le
programme REP+
Rentrée 2015 - arrêté
du 30-1-2015
IA-IPR
- Inscription sur la
liste d’aptitude d’accès
au corps - année 2015 -
note de service n°
2015-021 du 28-1-2015
- Détachement dans le
corps - note de
service n° 2015-022 du
28-1-2015
- Intégration directe
dans le corps - note
de service n°2015-023 du
28-1-2015
B.O. n° 4 du 22
Janvier 2015
Lire le
BO n° 4 du
22 janvier 2015
-
Réseau Canopé - décret n°2014-1631du
26-12-2014
-
Politique éducative en
faveur de l’égalité
entre les filles et les
garçons à l’Ecole -
circulaire n° 2015-003
du 20-01-2015
-
Détachements de
personnels dans le
réseau des
établissements
d’enseignement français
à l’étranger (hors
réseau AEFE)- année
scolaire 2015-2016 -
note de service n°
2015-010 du 16-01-2015
-
Accès au grade de
personnel de direction
de 2ème classe par liste
d’aptitude - Année 2015
- note de service n°
2015-007 du 16-01-2015
Personnels de direction
-
Détachement et
intégration dans le
corps - Année 2015 -
note de service n°
2015-008 du 16-01-2015
-
Titularisation au 1er
septembre 2015 - note
de service n° 2015-009
du 16-01-2015
B.O. n° 3 du
15
Janvier 2015
Lire le
BO n° 3 du
15 janvier 2015
-
Contrat d’objectifs
tripartite - circulaire
n° 2015-004 du
14-01-2015
B.O. n° 2 du
8
Janvier 2015
Lire le
BO n° 2 du
8 janvier 2015
-
Durée complémentaire de formation
qualifiante - décret
n°2014-1453 du
05-12-2014
- Jeunes sortant sans
qualification
professionnelle du
système éducatif -
décret n°2014-1454 du
05-12-2014
-
Amélioration de la
mixité sociale au sein
des établissements
publics du second degré
- circulaire
n°2014-181 du 07-01-2015
- CHSCT - décret n°
2014-1560 du 22-12-2014
- arrêté du 22-12-2014
-
Concours externe
supplémentaire. Premier
degré - Académie de
Créteil - session 2015 -
note de service n°
2014-185 du 31-12-2014
B.O. n° 1 du
1
Janvier 2015
Lire le
BO n° 1 du
1 janvier 2015
-
Utilisation des livres, des œuvres et
des publications à des
fins d’illustration des
activités d’enseignement
et de recherche -
protocole d’accord du
6-11-2014
-
Circulaire
interministérielle
relative à la prévention
de l’absentéisme
scolaire - circulaire
n° 2014-159 du
24-12-2014
-
Écoles maternelles et
élémentaires -
Instruction pour la
promotion de la
généralisation des PET -
circulaire n°
2014-184 du 19-12-2014
-
Epreuves de
l’enseignement
artistique - Œuvres et
thèmes de référence –
année 2015-2016 et
session 2016 du bac -
note de service n°
2014-178 du 16-12-2014
-
Accès au grade d’agrégé
hors classe - note de
service n° 2014-169 du
16-12-2014
-
Avancement à la
hors-classe des
certifiés, des PLP, P.EPS et CPE - note
de service n°2014-171 du
16-12-2014
-
Médiateurs académiques -
arrêté du 17-12-2014
B.O. n°
47 du 18 Décembre 2014
Lire le
BO
n° 47 du
18 décembre 2014
-
Scolarisation des élèves en situation de
handicap - Dispositions
diverses - décret n°
2014-1485 du 11-12-2014
-
Dispositif Ouvrir
l’Ecole aux parents pour
la réussite des enfants
- année scolaire
2014-2015 -
Circulaire n° 2014-165
du 14-11-2014
Promotions corps-grade :
- Accès au corps des
agrégés - note de
service n° 2014-168 du
16-12-2014
-
Accès aux corps des
certifiés et des P.EPS -
note de service
n°2014-170 du 16-12-2014
- Avancement de grade
des CE. EPS et des PEGC
- note de service n°
2014-172 du 16-12-2014
- Intégration des A.E et
des CE EPS - note de
service n°2014-173 du
16-12-2014
- Détachement de
fonctionnaires de
catégorie A dans les
corps des personnels
enseignants, d’éducation
et d’orientation -
note de service
n°2014-175 du 16-12-2014
B.O. n°
46 du 11 Décembre 2014
Lire le
BO
n° 46 du
11 décembre 2014
-
Encadrement des périodes de formation en
milieu professionnel et
des stages - décret
n°2014-1420 du
27-11-2014
-
DNB-Centres d’examen
ouverts à l’étranger –
session 2015 - note
de service n° 2014-161
du 3-12-2014
B.O. n°
44 du 27 Novembre 2014
Lire le
BO
n° 44 du
27 novembre 2014
-
Prévention de l’absentéisme - décret
n° 2014-1376 du
18-11-2014
-
Evaluation des acquis,
accompagnement pédagogique des élèves,
dispositifs d’aide et
redoublement :
modification - décret
n° 2014-1377 du
18-11-2014
-
Calendrier 2015 de
l’orientation et de
l’affectation des
élèves, du DNB, du bac,
des CAP des BEP et des
BT - note de service
n° 2014-154 du
24-11-2014
B.O. n°
43 du 20 Novembre 2014
Lire le
BO
n° 43 du
20 novembre 2014
-
Fonds d’amorçage pour la réforme des
rythmes scolaires
Fixation des taux,
modalités de calcul,
conditions d’éligibilité
et modalités de
versement des aides :
modification - décret
n°2014-1205 du
20-10-2014
Extension du bénéfice
des aides - décret
n°2014-1206 du
20-10-2014
Taux des aides :
modification -
arrêtés du 20-10-2014 et
du 23-10-2014
- Composition du conseil
d’administration -
décret n°2014-1236 du
24-10-2014
- Composition de la CHS
- décret n°2014-1237
du 24-10-2014
Journal
Officiel du 20 novembre 2014
- décret n° 2014-1376 du
18 novembre 2014 -
Prévention de
l’absentéisme scolaire
- décret n° 2014-1377 du
18 novembre 2014 -
Accompagnement
pédagogique des élèves
B.O. n°
42 du 13 Novembre 2014
Lire le
BO
n° 42 du
13 novembre 2014
-
Instances pédagogiques dans les écoles
et les collèges -
décret n° 2014-1231 du
22-10-2014
- DCL - Calendrier des
sessions 2014-2017 -
note de service n°
2014-143 du 4-11-2014
- Mobilité
- Enseignants du 1er
degré – rentrée 2015 -
note de service n°
2014-144 du 6-11-2014
- Enseignants du 2nd
degré : mouvement
national à gestion
déconcentrée – rentrée
2015
- note de service n°
2014-145 du 6-11-2014
- Enseignants du 2nd
degré : mouvement
national à gestion
déconcentrée – dates et
modalités de dépôt des
demandes de première
affectation, de mutation
et de réintégration –
rentrée 2015 - arrêté
du 6-11-2014
- Enseignants du 2nd
degré : affectation St
Pierre-et-Miquelon, et
des personnels
d’éducation et
d’orientation à Mayotte
– rentrée 2015 - note
de service n° 2014-146
du 6-11-2014
-
Second degré : mises à
disposition auprès de la
Polynésie française -
rentrée 2015 - note
de service n° 2014-147
du 6-11-2014
B.O. n°
39 du 23 Octobre 2014
Lire le
BO n° 39 du
23 octobre 2014
-
Bac S - Épreuve obligatoire et de
spécialité de sciences
de l’ingénieur, à
compter de la session
2015 - note de
service n° 2014-131 du
09-10-2014
-
Bac techno -
Enseignements
technologiques
transversaux, épreuve de
projet en enseignement
spécifique à la
spécialité et épreuve
d’enseignement
technologique en LV 1 en
série STI2D. A compter
de la session 2015 -
note de service
n°2014-132 du 13-10-2014
-
Création du label
« campus des métiers et
des qualifications » -
décret n° 2014-1100
du 29-9-2014
B.O. n°
38 du 16 Octobre 2014
Lire le
BO n° 38 du
16 octobre 2014
-
Premier degré - Récupération des heures
en dépassement des
obligations de service
hebdomadaires - note
de service n°2014-135
du 10-9-2014
Journal
Officiel du 18 octobre 2014
Postes aux concours 2015
-
Arrêtés du 15 octobre
2014
- Nombre et répartition
par disciplines des
postes mis aux concours
de l’agrégation
- Postes aux concours
interne/externe et 3ème
concours des certifiés
par discipline
- Postes aux concours
interne/externe et 3ème
concours des professeurs
d’EPS
- Postes aux concours
externe/interne des PLP
par discipline
- Postes aux concours
externe/interne des CPE
- Postes au concours
réservé des professeurs
d’EPS
- Postes au concours
réservé des certifiés
par discipline
- Examens
professionnalisé réservé
aux PLP par disciplines
- Postes réservés aux
CPE
- Postes aux concours de
Professeur des Ecoles
par académies
- Concours externe,
externe spécial, 3ème
concours, 2ème concours
interne, 2ème concours
interne spécial, examen
professionnalisé réservé
B.O. n°
36 du 2 Octobre 2014
Lire le
BO n° 36 du
2 octobre 2014
-
Candidature à des postes
en Andorre - Année
scolaire 2015-2016 -
note de service
n°2014-123 du 23-09-2014
-
Nomination du président
du Conseil supérieur des
programmes - arrêté
du 25-09-2014
B.O. n°
35 du 25 septembre 2014
Lire le
BO n° 35 du
25
Septembre 2014
- Liste des Lycées des
métiers labellisés entre
le 1er janvier et le 31
décembre 2013
- arrêté du 08-09-2014
Journal
Officiel du 11 septembre 2014
-
Décret n°2014-1029 du 9
septembre 2014
- Conditions et
modalités de mise en
œuvre du vote
électronique
-
Arrêtés du 9 septembre
2014
- Création de
traitements automatisés
de données à caractère
personnel pour le vote
électronique
- Modalités
d’organisation du vote
électronique.
Journal
Officiel du 10 septembre 2014
-
Décret n° 2014-1016 du 8
septembre 2014
- Indemnité de fonctions
aux personnels du 1er
degré exerçant les
fonctions de maître
formateur ou chargés du
tutorat de stagiaires
-
Décret n° 2014-1017 du 8
septembre 2014
- Indemnité aux
enseignants du 2nd degré
et personnels
d’éducation chargés du
tutorat des stagiaires
- Décret 2014-1019 du 8
septembre 2014 -
Indemnité de fonctions
au bénéfice des
conseillers pédagogiques
du 1er degré.
-
Décret 2014-1020 du 8
septembre 2014
- Abrogation de la
rémunération pour
accueil et
accompagnement des
étudiants se destinant
aux métiers de
l’enseignement et de
l’éducation.
-
Décret n° 2014-1021 du 8
septembre 2014
- Indemnité forfaitaire
de formation aux
personnels stagiaires
-
Arrêtés du 8 septembre
2014
:
* Montant de l’indemnité
de fonctions
particulières aux
personnels exerçant les
fonctions de conseiller
pédagogique
départemental pour l’EPS
* Taux de l’indemnité de
fonctions aux personnels
du 1er degré maîtres
formateurs ou chargés du
tutorat des stagiaires
* Taux de l’indemnité
aux personnels
enseignants du 2nd degré
et personnels
d’éducation chargés du
tutorat de stagiaires
* Taux de l’indemnité de
fonctions pour les
formateurs académiques
* Montant de l’indemnité
de fonctions au bénéfice
des conseillers
pédagogiques du 1er
degré.
B.O. n°
33 du 11 septembre 2014
Lire le
B.O. n° 33 du 11
Septembre 2014
- Bourses de lycée :
plafonds de ressources -
Année 2014-2015 -
arrêté du 23-07-2014
-
Montants : de la part
de bourse de lycée,
bourse d’enseignement
d’adaptation,
exonération des frais de
pension, prime à
l’internat, Année
2014-2015 - arrêté du
31-07-2014
B.O.
spécial n° 5 du 4
septembre 2014
Lire le
B.O. spécial n° 5 du 4
Septembre 2014
-
Concours et examens
professionnels dans
certains corps de
personnels d’encadrement
et de personnels
administratifs, session
2015 -
note de service n°
2014-086 du 17-07-2014
B.O. n°
32 du 4 Septembre 2014
Lire le
B.O. n° 32 du 4
Septembre 2014
-
Bourses d’enseignement
supérieur :
* Taux - année
universitaire 2014-2015
- arrêté du
05-08-2014
* Plafonds de ressources
- année universitaire
2014-2015 - arrêté du
05-08-2014
- Classement des
collèges ; Classement
des lycées et des écoles
des métiers ; Classement
des lycées
professionnels : Rentrée
2014 - arrêtés du
12-08-2014
-
Directeurs d’école -
Décharges de service -
circulaire n°2014-115
du 03-09-2014
- Travail à temps
partiel des personnels
enseignants du 1er degré
- circulaire n°
2014-116 du 03-09-2014
-
CHSCT du MEN -
Orientations
stratégiques - année
2014-2015 - réunion
du 10-07-2014
B.O. n°
31 du 28 Août 2014
Lire le
B.O. n° 31 du 28 Août
2014
-
Missions et nomination
des délégués académiques
au numérique (DAN) -
note de service n°
2014-098 du 25-08-2014
-
Bac pro - Règlement
général : modification -
décret n°2014-725 du
26-06-2014
-
Liste des écoles et des
établissements scolaires
publics inscrits dans le
programme REP + à la
rentrée scolaire 2014 -
arrêté du 24-08-2014
-
Propriété intellectuelle
- Reproduction par
reprographie d’œuvres
protégées.
Etablissements du
premier degré -
circulaire n° 2014-094
du 18-07-2014
-
Adaptation et
intégration scolaires -
Fonctionnement RASED et
missions des personnels
qui y exercent -
circulaire n° 2014-107
du 18-08-2014
-
Bourses de lycée
2014-2015 -
circulaire n° 2014-112
du 18-08-2014
-
Diplôme de directeur
d’établissement
d’éducation adaptée et
spécialisée - Session
2015 - arrêté du
11-08-2014
-
Formation continue -
Adaptation scolaire et
de la scolarisation des
élèves handicapés -
année 2014-2015 -
circulaire n° 201-099 du
25-07-2014
Journal
Officiel du 26 Août 2014
- Modalités
de stage, d’évaluation et de titularisation :
* des professeurs des écoles stagiaires ;
* de certains personnels enseignants et
d’éducation stagiaires du 2nd degré ;
* des professeurs agrégés stagiaires.
arrêtés du 22 août 2014
Journal
Officiel du 23 Août 2014
- Obligations
de service et missions des enseignants du 2nd degré - décret n° 2014-940 du
20/08/2014
- Modifications de statuts d’enseignants
(PEGC, PLP, enseignants en CPGE) - décret n° 2014-941 du 20/08/2014
- Obligations de service des enseignants
du 1er degré - Modifications - décret n° 2014-942 du 20/08/2014
Journal
Officiel du 6 Août 2014
- Concours
et examens professionnalisés réservés pour 2015.
B.O. n°
30 du 24 Juillet 2014
Lire le
B.O. n° 30 du 24 Juillet
2014
-
Bourses et aides aux
étudiants. Bourses
d’enseignement supérieur
sur critères sociaux et
aides à la mobilité
internationale 2014-2015
- circulaire n°2014-0010
du 02-07-2014
-
Liste des écoles et des
établissements français
à l’étranger
- arrêté du 20-06-2014
-
Bourses de collège -
circulaire n° 2014-095
du 21-07-2014
B.O. n°
29 du 17 Juillet 2014
Lire le
B.O. n° 29 du 17 Juillet
2014
-
Vie lycéenne. Favoriser
l’engagement des élèves
- circulaire n° 2014-092
du 16-07-2014
-
Greta : organisation et
fonctionnement.
Modification
- circulaire n° 2014-085
du 11-07-2014
B.O. n°
28 du 10 Juillet 2014
Lire le
B.O. n° 28 du 10 Juillet
2014
-
Fonds académiques de
mutualisation des
ressources de la
formation continue des
adultes : création -
arrêté du 14-05-2014
-
Calendrier scolaire des
années 2014-2015,
2015-2016 et 2016-2017 :
modification arrêté
du 01-07-2014
-
Règlement type
départemental des écoles
maternelles et
élémentaire publiques -
circulaire n° 2014-088
du 09-07-2014
- Surveillance
des élèves dans les
écoles maternelles et
élémentaires publiques
- circulaire n° 2014-089
du 09-07-2014
-
Postes et missions à
l’étranger (hors
établissements scolaires
AEFE, MLF et Aflec)
- note de service n°
2014-090 du 09-07-2014
- Conditions de
recrutement et d’emploi
des accompagnants des
élèves en situation de
handicap
- circulaire n° 2014-083
du 08-07-2014
B.O. n°
27 du 3 Juillet 2014
Lire le
B.O. n° 27 du 3 Juillet
2014
-
Partenariat entre la
RMN, le MENESR et le MCC
- convention du
26-05-2014
B.O. n°
25 du 19 Juin 2014
Lire le
B.O. n° 25 du 19 Juin
2014
-
Ecole élémentaire :
Recommandations pour la
mise en œuvre des
programmes
- circulaire n°2014-081
du 18-06-2014
-
Lauréats des concours de
recrutement :
Organisation de l’année
de stage - année
scolaire 2014-2015
- circulaire n° 2014-080
du 17-06-2014
-
Emplois et procédure
d’affection dans les
établissements
d’enseignement supérieur
- année 2015
- note de service n°
2014-079 du 18-06-2014
B.O. n°
24 du 12 Juin 2014
Lire le
B.O. n° 24 du 12 Juin
2014
-
Elections aux conseils
des écoles et aux
conseils
d’administration, année
2014-2015 - note de
service n° 2014-076 du
11-06-2014
-
Diplôme de compétence en
langue : Calendrier des
sessions 2014-2017 -
note de service n°
2014-078 du 11-06-2014
B.O. n°
22 du 29 Mai 2014
Lire le
B.O. n° 22 du 29 Mai
2014
-
Procédures
disciplinaires -
décret n° 2014-522 du
22-05-2014
-
Application de la règle,
mesures de prévention et
sanctions -
circulaire n° 2014-059
du 27-05-2014
-
EPS : participation des
enseignants d’EPS aux
activités sportives
scolaires volontaires
des élèves - note de
service n° 2014-073 du
28-05-2014
Journal
Officiel du 24 Mai 2014
-
Décret n° 2014-522 du 22 mai 2014. Procédures
disciplinaires dans les établissements d’enseignement du second degré, modifiant
le code de l’Education.
Journal
Officiel du 22 Mai 2014
-
Décret n° 2014-513 du 20 mai 2014. Création
d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de
l’Etat. Arrêté du 20 mai 2014. Application du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014.
B.O. n°
21 du 22 Mai 2014
Lire le
B.O. n° 21 du 22 Mai
2014
-
Lettre aux membres de la
communauté éducative
du 20-05-2014
-
Préparation de la
rentrée scolaire 2014
circulaire n°2014-068 du
20-05-2014
Journal
Officiel du 21 Mai 2014
-
Décret n° 2014-507 du 19 mai 2014.Dispositifs indemnitaires d’accompagnement
dans la fonction publique (mobilité).
B.O.
n° 19 du 8 Mai 2014
Lire le
B.O.
n° 19 du 8 Mai 2014
Rythmes scolaires :
-
Autorisation
d’expérimentations dans
les écoles maternelles
et élémentaires.
décret n° 2014-457 du
7-5-2014
-
Mise en œuvre des
expérimentations prévues
par le décret n°2014-457
du 7 mai 2014.
circulaire n°2014 063 du
9-5-2014
Journal
Officiel du 10 Mai 2014
-
décret n° 2014-460 du 7 mai 2014. Participation
des enseignants d’EPS aux activités sportives scolaires volontaires des élèves.
B.O.
n° 18 du 1 Mai 2014
Lire le
B.O.
n° 18 du 1 Mai 2014
- Fournitures
scolaires -
Pratiques d’achat
responsable -
circulaire n° 2014-058
du 29-04-2014
-
Bourses de lycée -
Année 2014-2015 -
circulaire n° 2014-055
du 18-04-2014
-
Bac -
Tenue à distance
d’épreuves et de
réunions de jurys -
note de service n°
2014-056 du 23-04-2014
-
Mise à disposition de la
Nouvelle-Calédonie -
rentrée de février 2015
- note de service n°
2014-052 du 14-04-2014
-
Affectation à
Wallis-et-Futuna
-
rentrée de février 2015
- note de service n°
2014-053 du 14-04-2014
-
Vacance de postes -
Conseillers en formation
continue - rentrée 2014
- liste du 18-04-2014
B.O.
n° 17 du 24 Avril 2014
Lire le
B.O.
n° 17 du 24 Avril 2014
- Créations
de places et d’unités
d’enseignement- 3e plan
autisme (2013-2017)
- Instruction
ministérielle du
13-02-2014
B.O.
spécial n° 4 du 17 Avril 2014
Lire le
B.O.
spécial n° 4 du 17 Avril 2014
- Programme
des opérations
statistiques et de
contrôle de gestion des
directions
d’administration
centrale 2014
- circulaire n° 2014-042
du 24-03-2014
B.O.
n° 16 du 17 Avril 2014
Lire le
B.O.
n° 16 du 17 Avril 2014
- CPGE
scientifiques,
économiques et
commerciales et
littéraires - année
2014-2015
- liste du 25-03-2014
-
Bac technologique
- Epreuve relative aux
enseignements
technologiques
transversaux, épreuve de
projet en enseignement
spécifique à la
spécialité et épreuve
d’enseignement LV1 série
STI2D - Modification.
note de service n°
2014-048 du 31-03-2014
- Affectation
des stagiaires, lauréats
des concours et des
examens
professionnalisés du
second degré - rentrée
2014 -
note de service n°
2014-050 du 10-04-2014
B.O.
n° 15 du 10 Avril 2014
Lire le
B.O.
n° 15 du 10 Avril 2014
-
Programme de
littérature – Année
2014-2015 – Term L -
note de service n°
2014-041 du 21-03-2014
- Notation.
Agrégés affectés dans
l’enseignement supérieur
- année 2013-2014 -
note de service n°
2014-047 du 28-03-2014
B.O.
n° 14 du 3 Avril 2014
Lire le
B.O.
n° 14 du 3 Avril 2014
- Dispositifs
relais : ateliers,
classes et internats -
circulaire n°
2014-037 du 28-3-2014
-
Accord-cadre entre le
MEN, le MESR et la MGEN
- Accord-cadre du
20-2-2014
B.O.
n° 13 du 27 Mars 2014
Lire le
B.O.
n° 13 du 27 Mars 2014
- Etablissements
retenus pour
l’expérimentation du
choix donné à la famille
dans le cadre de la
procédure d’orientation
à l’issue de la classe
de 3ème -
arrêté du 25-3-2014
-
Bac série S -
Physique-chimie et SVT :
évaluation des
compétences
expérimentales session
de juin 2014 - note
de service n° 2014-044
du 24-3-2014
Journal
Officiel du 23 Mars 2014
-
Décret n° 2014-364 du 21 mars 3014 -
Modifications du décret n° 86-83 du 17 janvier
1986 relatif aux agents - non-titulaires en application de la « loi Sauvadet ».
B.O.
n° 11 du 13 Mars 2014
Lire le
B.O.
n° 11 du 13 Mars 2014
- Détachement
de fonctionnaires de
catégorie A dans les
corps des personnels
enseignants, d’éducation
et d’orientation
- note de service n°
2014-030 du 26-2-2014
B.O.
n° 9 du 27 Février 2014
Lire le
B.O.
n° 9 du 27 Février 2014
- Calendrier
des bac général et
technologique dans les
académies d’outre-mer
session 2014 -
note de service n°
2014-023 du 24-2-2014
-
Procédures et calendrier
de détachements dans le
réseau des
établissements
homologués
d’enseignement français
à l’étranger (hors
réseau AEFE).
note de service
n°2014-025 du 17-2-2014
B.O.
n° 8 du 20 Février 2014
Lire le
B.O.
n° 8 du 20 Février 2014
- Baccalauréat
technologique -
Définitions d’épreuves :
abrogation et
modification - note
de service n° 2014-018
du 11-2-2014
-
Bac Enseignement
artistique Année
scolaire 2014-2015 -
session 2015 -
note de service n°
2014-022 du 17-2-2014
-
Accès au corps des IEN
par liste d’aptitude –
Année 2014 -
note de service n°
2014-016 du 6-2-2014
-
Intégration directe dans
le corps IA-IPR -
note de service n°
2014-019 du 10-2-2014
B.O.
n° 7 du 13 Février 2014
Lire le
B.O.
n° 7 du 13 Février 2014
- DEPP
- Programme d’activité -
circulaire n°
2014-013 du 5-2-2014
-
Détachement dans le
corps des IA-IPR -
note de service n°
2014-015 du 6-2-2014
B.O.
n° 6 du 6 Février 2014
Lire le
B.O.
n° 6 du 6 Février 2014
- Calendrier
des années 2014-2015,
2015-2016 et 2016-2017 -
arrêté du 21-1-2014
-
Suppression de la note
de vie scolaire - décret
n° 2014-29 du 14-1-2014
- arrêté du 14-4-2014
-
DNB - Modalités
d’attribution :
modification - arrêté du
14-1-2014
-
Accès au corps des IA-IPR
– Année 2014 - note de
service n° 2014-010 du
27-1-2014
-
Greta -
Organisation et
fonctionnement -
circulaire n° 2014-009
du 4-2-2014
B.O.
spécial n° 2 du 30 Janvier 2014
Lire le
B.O.
spécial n° 2 du 30 Janvier 2014
- Cadre
budgétaire et comptable
des EPLE - Instruction
n° 2013-212 du
30-12-2013
B.O. n°
5 du 30 Janvier 2014
Lire le
B.O.
n° 5 du 30 Janvier 2014
- Priorités
du plan national de
formation (cadres
pédagogiques et
administratifs) -
circulaire n°2014-004 du
29-1-2014
-
Nominations - Directeurs
d’ESPE
B.O.
spécial n° 1 du 23 Janvier 2014
Lire le
B.O.
spécial n° 1 du 23 Janvier 2014
- CPGE :
organisation générale
des études, programmes
- Arrêtés du 27-11-2013
Journal
Officiel du 24 Janvier 2014
-
Arrêté du 21 janvier 2014
fixant le calendrier scolaire des années 2014/2015, 2015/2016, 2016/2017
Journal
Officiel du 21 Janvier 2014
-
Loi garantissant l’avenir et la justice
du système de retraites - n° 2014-40
du 20 janvier 2014
B.O. n°
4 du 23 Janvier 2014
Lire le
B.O.
n° 4 du 23 Janvier 2014
- Indemnités
représentatives de frais
- Voyages et
déplacements des
personnels - Application
du décret n° 2006-781 du
3 juillet 2006
- arrêté du 20-12-2013
- Orientation
des élèves -
Expérimentation de la
procédure dérogatoire
dite « de dernier mot
aux parents » -
décret n° 2014-6 du
7-01-2014
-
Epreuves de LV aux bacs
général et technologique
(hors-séries L, TMD,
STAV et hôtellerie) -
note de service n°
2014-003 du 13-01-2014
B.O. n°
3 du 16 Janvier 2014
Lire le
B.O.
n° 3 du 16 Janvier 2014
- Médiateurs
académiques –
Nominations
- arrêté du 30-12-2013
Journal
Officiel du 16 Janvier 2014
Lire le
JO du 16 Janvier 2014
-
Décret n° 2014-33 du 14 janvier 2014 -
Prolongation de la GIPA en 2014
Journal
Officiel du 15 Janvier 2014
-
Décret n° 2014-29 du 14
janvier 2014
- Arrêté du 14 janvier 2014 portant abrogation de la
« note de vie scolaire »
- Arrêté du 14 janvier 2014 modifiant de fait les
modalités d’attribution du DNB.
Journal
Officiel du 9 Janvier 2014
Lire le
JO du 9 Janvier 2014
-
Décret n° 2014-6 du 7
janvier 2014.
Expérimentation de la
procédure d’orientation
des élèves dite « le
dernier mot aux
parents ».
B.O. n°
1 du 2 Janvier 2014
Lire le
B.O.
n° 1 du 2 Janvier 2014
- CPGE :
Enseignement de SVT en
classe scientifique
BCPST -
note de service n°
2013-202 du 27-11-2013
- DILF
et DELF
Calendrier des sessions
de l’examen en milieu
scolaire pour l’année
2014 -
circulaire n° 2013-202
du 23-12-2013
- Partenariat
entre le MEN, le MSJEPVA,
le MDRE et le CNOSF -
convention du 18-9-2013
- Personnels
de direction
* Titularisation au 1er
septembre 2014 -
note de service n°
2013-200 du 20-12-2013
*
Détachement et
intégration dans le
corps pour l’année 2014
-
note de service n°
2013-197 du 20-12-2013
*
Directeurs d’Erea et
directeurs d’ERPD -
Accès au corps des
personnels de direction
mobilité et recrutement
2014 -
note de service n°
2013-203 du 20-12-2013
* Inscription sur la
liste d’aptitude à la
2ème classe au titre de
l’année 2014 -
note de service n°
2013-199 du 20-12-2013
- Promotions
corps grade
* Avancement à la hors
classe des certifiés,
des PLP, des P. EPS et
CPE
- note de service n°
2013-208 du 20-12-2013
*
Accès au grade de
professeur agrégé hors
classe -
note de service n°
2013-207 du 20-12-2013
* Accès au corps des
professeurs agrégés -
note de service n°
2013-206 du 20-12-2013
Journal
Officiel du 30 Décembre 2013
Lire le
JO du 30 Décembre 2013
-
Loi n° 2013-1278 du
29/12/2013 de finances
pour 2014
Journal
Officiel du 24 Décembre 2013
Lire le
JO du 24 Décembre 2013
- Loi
n° 2013-1203 du 23
décembre 2013 de
financement de la
sécurité sociale pour
2014.
B.O. n°
37 du 10 Octobre 2013
Lire le
B.O.
n° 37 du 10 Octobre 2013
-
Nominations des
membres du CSP - Arrêté
du 09/10/2013
B.O. n°
36 du 3 Octobre 2013
Lire le
B.O.
n° 36 du 3 Octobre 2013
-
Lycées des
métiers : établissements
labellisés en 2012.
Arrêté du 11/09/2013
-
Prévention et lutte
contre le harcèlement à
l’Ecole - modificatif
- Circulaire n° 2013-154
du 26/09/2013
-
Vacances de
postes -
second
degré
en nouvelle Calédonie -
Rentrée scolaire
australe février 2014
- Avis du 26/09/2013
B.O. n°
34 du 19 Septembre 2013
Lire le
B.O.
n° 34 du 19 Septembre 2013
-
Dispositif d’initiation
aux métiers en
alternance (DIMA)
- Décret n° 213-769 du
26/08/2013
B.O. n°
33 du 12 Septembre 2013
Lire le
B.O.
n° 33 du 12 Septembre 2013
- Charte
de la laïcité à l’Ecole
-
Valeurs et symboles de
la République
- Circulaire n° 2013-144
du 06/09/2013
- Apprentissage -
Elèves de moins de 15
ans à la rentrée
scolaire et accès au
DIMA -
Circulaire n°2013-143 du
10/09/2013
- Bac
Technologie
- Rénovation des séries
ST2S et STG
- Arrêté du 12/07/2013
-
Evaluation de l’EPS aux
Bac général et
technologique -
Circulaire n°2013-131 du
28/08/2013
B.O. n°
32 du 5 Septembre 2013
Lire le
B.O.
n° 32 du 5 Septembre 2013
- Conseil
supérieur des programmes
-
Organisation et
fonctionnement -
Décret n° 2013-681 du
24/07/2013
- Bourses
d’enseignement supérieur
- année 2013-2014
- Plafonds de ressources
- arrêté du 06/08/2013 -
Taux -
Arrêté du 06/08/2013
- CPGE
-
Interrogations orales -
modification - Arrêté
du 15/07/2013
- Organisation
générale des études et
horaires -
Arrêté du 15/07/2013
-
Ecole primaire et
collège. Cycles
d’enseignement -
Décret n° 2013-682 du
24/07/2013
- Conseil
école-collège.
Composition et modalités
de fonctionnement
- Décret n° 2013-683 du
24/07/2013
-
Concours et recrutements
-
Organisation - Session
2014 :
modification -
Note de service n°
2013-130 du 21/08/2013
B.O.
spécial n° 6 du 5 Septembre 2013
Lire le
B.O.
spécial n° 6 du 5 Septembre 2013
- Concours
et examens
professionnels
(personnels
d’encadrement,
administratif, sociaux,
de santé) - session 2014
- Note de service n°
2013-116 du 21/08/2013
B.O. n°
31 du 29 Août 2013
Lire le
B.O.
n° 31 du 29 Août 2013
- Fonds
d’amorçage pour la
réforme des rythmes
scolaires dans le 1er
degré -
Fixation des taux,
modalités de calcul,
conditions d’éligibilité
et modalités de
versement des aides -
Décret n° 2013-705 du
02/08/2013 -
Taux des aides -
Arrêté du 02/08/2013
- Brevet
informatique et internet
-
Mise en œuvre du B2i en
lycée à compter de la
rentrée 2013 -
Circulaire n° 2013-120
du 19/08/2013
-
Référentiels de
connaissances et
capacités exigibles pour
le B2i -
Arrêté du 24/07/2013
-
Prévention et lutte
contre le harcèlement à
l’Ecole -
Circulaire n° 2013-100
du 13/08/2013
-
Bac - Epreuve de
littérature de la série
littéraire à compter de
2014 -
Note de service n°
2013-121 du 22/08/2013
-
Education adaptée et
spécialisée -
Session 2014 de l’examen
de directeur
d’établissement
- Arrêté du 26/07/2013
-
Formation continue des
enseignants
- Circulaire n°2013-122
du 27/08/2013
-
Formation à distance des
professeurs des écoles
- Circulaire n° 2013-123
du 13/08/2013
-
Avancement des
personnels de direction
à la 1ère classe et à la
hors classe - Année 2014
- Note de service n°
2013-127 du 19/08/2013
Journal
Officiel du 28 Juillet 2013
- Décret n° 2013-681 du
24 Juillet relatif au
conseil supérieur des
programmes.
- Décret
n° 2013-682 du 24
Juillet relatif aux
cycles d’enseignement à
l’école primaire et au
collège.
-
Décret n° 2013-683 du 24
Juillet définissant la
composition et les
modalités de
fonctionnement du
conseil école-collège.
B.O. n°
30 du 25 Juillet 2013
Lire le
B.O.
n° 30 du 25 Juillet 2013
-
Bourses d’enseignement
supérieur sur critères
sociaux et aides au
mérite et à la mobilité
internationale pour
l’année 2013-2014 -
circulaire n° 2013-0011
du 18/07/2013
-
CPGE - Fonctions et
organisation du premier
semestre de formation
vue de la rentrée
universitaire 2013 -
circulaire n° 2013-0014
du 10/07/2013
-
Renforcement du
continuum de formation
de l’enseignement
scolaire à
l’enseignement supérieur
-
circulaire n° 2013-0012
du 18/06/2013
- Bourses
de collège
-
circulaire
n° 2013-108 du
17/07/2013
- Bourses de
lycée Année 2013-2014 -
Majoration des plafonds
de ressources ouvrant
droit à attribution -
arrêté du 06/06/2013
- Bourses de
lycée Année 2013-2014 -
Montant de la part de
bourse, de bourse
d’enseignement
d’adaptation, des
exonérations des frais
de pension et du montant
de la prime à l’internat
-
arrêté du 06/06/2013
- Référentiel
des compétences
professionnelles des
métiers du professorat
et de l’éducation -
arrêté du 01/07/2013
B.O.
n° 29 du 18 Juillet 2013
Lire le
B.O.
n° 29 du 18 Juillet 2013
-
Transport et encadrement
des élèves dans le cadre
des sorties et voyages
scolaires -
circulaire n° 2013-106
du 16/07/2013
-
Diplôme de compétence en
langue
- calendrier des
sessions 2013-2014 -
note de service n°
2013-105 du 02/07/2013
- Actions
éducatives -
Programme prévisionnel
2013-2014 -
note de service n°
2013-107 du 09/07/2013
-
Concours statutaires et
recrutements réservés
- session 2014 -
note de service n°
2013-109 du 17/07/2013
Journal
Officiel du 18 Juillet 2013
-
Arrêté du 1er Juillet
relatif au référentiel
des compétences
professionnelles des
métiers du professorat
et de l’éducation.
B.O.
n° 28 du 11 Juillet 2013
Lire le
B.O.
n° 28 du 11 Juillet 2013
-
Baccalauréat général -
modification -
arrêté du 31/05/2013
- Baccalauréat
général et technologique
- Epreuves anticipées :
modification
- arrêté du 31/05/2013
Journal
Officiel du 9 Juillet 2013
-
Loi n° 2013-595 du 8
Juillet d’orientation et
de programmation pour la
refondation de l’école
de la République.
B.O.
n° 26 du 27 Juin 2013
Lire le
B.O.
n° 26 du 27 Juin 2013
- Représentants des
parents d’élèves.
Elections aux conseils
des écoles et
d’administration - année
scolaire 2013-2014 -
note de service n°
2013-095 du 26/06/2013
B.O.
n° 25 du 20 Juin 2013
Lire le
B.O.
n° 25 du 20 Juin 2013
- Rémunération.
Intervenants
participant, à titre
d’activité accessoire, à
des activités de
recrutement.
Modification - arrêté
du 29/04/2013
- Réforme des rythmes
scolaires. Fonds
d’amorçage - note de
service n° 2013-096 du
17/06/2013
- Emplois et procédure
d’affectation dans les
établissements
d’enseignement supérieur
- année 2014 - note
de service n° 2013-085
du 05/06/2013
B.O.
n° 21 du 23 Mai 2013
Lire le
B.O.
n° 21 du 23 Mai 2013
- Première et terminale,
série ES : Aménagements
apportés aux programmes
de SES - arrêté du
03/04/2013
-
TPE : Liste des thèmes
en vigueur pour
2013-2014 et 2014-2015 -
note de service n°
2013-070 du 30/04/2013
B.O.
n° 20 du 16 Mai 2013
Lire le
B.O.
n° 20 du 16 Mai 2013
-
GIP FCIP - Organisation
et fonctionnement -
circulaire n° 2013-077
du 06/05/2013
-
Intégration directe dans
le corps d’IA-IPR -
note de service n°
2013-076 du 06/05/2013
Journal Officiel du
25 Avril 2013
-
Nombres de postes mis
aux différents concours
de recrutement et
répartition par
discipline - arrêtés du
8 avril 2013
B.O.
n° 17 du 25 Avril 2013
Lire le
B.O.
n° 17 du 25 Avril 2013
- CPGE scientifiques,
économiques et
commerciales et
littéraires - Année
scolaire 2013-2014 -
liste du 17/04/2013
- Candidatures à un
poste dans les écoles
européennes - rentrée
scolaire 2013 - note
de service n° 2013-046
du 03/04/2013
- Mise à disposition de
la Nouvelle-Calédonie -
rentrée de février 2014
- note de service n°
2013-066 du 22/04/2013
- Affectation à
Wallis-et-Futuna -
Rentrée de février 2014
- note de service n°
2013-067 du 22/04/2013
B.O.
n° 16 du 18 Avril 2013
Lire le B.O.
n° 16
du 18 Avril 2013
- Organisation et
fonctionnement des GIP
FCIP - circulaire n°
2013-037 du 17/04/2013
- Thème du programme de
droit des CPGE
économiques et
commerciales, option
technologique, en vue de
la session des concours
2014 - arrêté du
26/03/2013
- Affectation en qualité
de fonctionnaire
stagiaire des lauréats
des concours et des
examens
professionnalisés du
second degré - rentrée
2013 - note de
service n° 2013-061 du
17/04/2013
- Nomination au Conseil
national de l’innovation
pour la réussite
éducative - arrêté du
15/04/2013
B.O.
n° 15 du 11 Avril 2013
Lire le B.O.
n° 15
du 11 Avril 2013
-
Circulaire d’orientation
et de préparation de la
rentrée 2013
- circulaire n° 2013-060
du 10/04/2013
-
Evaluation des
compétences
expérimentales,
baccalauréat série STL-
session de juin 2013 -
note de service n°
2013-052 du 08/04/2013
- Programmes :
Enseignement des langues
et cultures de
l’Antiquité - Arrêté
du 18/02/2013
Langues et cultures de
l’Antiquité de la classe
terminale pour 2013-2014
et 2014-2015 - note
de service n° 2013-047
du 02/04/2013
- Notation des Agrégés
affectés dans
l’enseignement supérieur
- année 2012-2013 -
note de service n°
2013-051 du 09/04/2013
B.O.
n° 14 du 4 Avril 2013
Lire le B.O.
n° 14
du 4 Avril 2013
- Réseaux
Formation Qualification
Emploi (FOQUALE) - Mise
en place
- circulaire n° 2013-035
du 29/03/2013
- Journée
nationale des mémoires
de la traite, de
l’esclavage et de leurs
abolitions -
note de service n°
2013-043 du 28/03/2013
-
Titularisation
des personnels de
direction recrutés au
1er septembre 2012 -
note de service n°
2013-041 du 21/03/2013
-
Médiateurs académiques -
arrêté du 19/03/2013
B.O.
n° 13 du 28 Mars 2013
Lire le B.O.
n° 13
du 28 Mars 2013
-
Bac série S
- Epreuves de
physique-chimie et SVT :
évaluation des
compétences
expérimentales - session
de juin 2013 -
note de service n°
2013-042 du 21/03/2013
- Bac
- Calendrier de la
session 2013 dans les
académies outre-mer -
note de service n°
2013-031 du 01/03/2013
B.O.
n° 12 du 21 Mars 2013
Lire
B.O.
n° 12
du 21 Mars 2013
- Ecoles maternelles et
élémentaires. Projet
éducatif territorial -
circulaire n° 2013-036
du 20/03/2013
B.O.
n° 11 du 14 Mars 2013
Lire
B.O.
n° 11
du 14 Mars 2013
- Terminale Série L-
Programme de littérature
pour 2013-2014 - note de
service n° 2013-026 du
01/03/2013
-
1er degré - Mise en
œuvre des nouveaux
rythmes scolaires -
circulaire n° 2013-038
du 13/03/2013
B.O.
n° 10 du 7 Mars 2013
Lire
B.O.
n° 10
du 7 Mars 2013
- Opération Ecole
ouverte pour l’année
2013 - appel à projets -
circulaire n°
2013-013 du 25/01/2013
-
Détachement de
fonctionnaires de
catégorie A dans les
corps des personnels
enseignants, personnels
d’éducation et
d’orientation - note
de service n° 2013-027
du 25/02/2013
-
Détachement dans le
corps des IA-IPR -
note de service n°
2013-024 du 11/02/2013
B.O.
n° 8 du 21 Février 2013
Lire
B.O.
n° 8
du 21 Février 2013
- Bourses nationales
d’enseignement du 2nd
degré - circulaire n°
2013-023 du 19/02/2013
- Cycle terminal série S
- Programme
d’histoire-géographie -
arrêté du 07/01/2013
- Obligations de service
dans le 1er degré -
circulaire n° 2013-019
du 04/02/2013
- Accès au corps des IEN
- Année 2013 - note
de service n° 2013-016
du 04/02/2013
B.O.
n° 7 du 14 Février 2013
Lire
B.O.
n° 7
du 14 Février 2013
- Convention entre le
ministère de l’éducation
nationale et la
Fédération des autonomes
de solidarité de
l’enseignement public et
laïque - convention du
21/11/2012
- Nomination de
présidents de jurys de
concours - session 2014
- arrêtés du 17
Janvier 2013
B.O.
n° 6 du 7 Février 2013
Lire
B.O.
n° 6
du 7 Février 2013
- Organisation du temps
scolaire dans le premier
degré et des activités
pédagogiques
complémentaires -
décret n° 2013-77 du
24/01/2013 - circulaire
n° 2013-017 du
06/02/2013
- Délivrance du DILF et
du DELF en milieu
scolaire pour l’année
2013 - circulaire n°
2013-010 du 24/01/2013
- Accès au corps des IA-IPR
- Année 2013 - note
de service n° 2013-014
du 30/01/2013
B.O.
n° 5 du 31 Janvier 2013
Lire
B.O.
n° 5
du 31 Janvier 2013
- Aides aux étudiants se
destinant au métier
d’enseignant année
universitaire 2012-2013
- circulaire
n°2013-0001 du
02/01/2013
- Epreuve de
mathématiques Série STMG
du bac techno à compter
de la session 2014 -
note de service n°
2013-004 du 09/01/2013
- Nomination
de présidents de jurys
de concours - Session
2013 - arrêtés du
17/01/2013
Journal Officiel du
26 Janvier 2013
-
Organisation du temps
scolaire dans les écoles
maternelles et
élémentaires -
Décret n° 2013-77 du 24
janvier 2013
-
Emplois d’avenir
professeurs
* Liste de académies et disciplines connaissant des besoins particuliers
de recrutement - Année
2012-2013
- Arrêté du 18 janvier
2013
* Dossier de candidature
à un emploi d’avenir
professeur - Arrêté
du 18 janvier 2013
* Durée de travail
hebdomadaire moyenne de
l’étudiant recruté sur
un EAP - Arrêté du 18
janvier 2013
B.O.
n° 4 du 24 Janvier 2013
Lire B.O.
n° 4
du 24 Janvier 2013
- Programme EFTLV
(2007-2013) - année
scolaire et
universitaire 2013-2014
-
Circulaire n°2013-008 du
17/01/2013
- Bac -
Modification des
épreuves -
Arrêté du 14/12/2012
- Admission à la
retraite -
Personnels d’encadrement
- Campagne 2013-2014 -
Note de service n°
2012-209 du 21/12/2012
-
Détachement et
intégration dans le
corps des personnels de
direction pour l’année
2013
- Note de service n°
2012-210 du 21/12/2012
Attribution des avis par
les chefs
d'établissements entre
le 22 Janvier et le 25
Février 2013.
Journal Officiel
du 17 Janvier 2013
-
Décret n° 2013-50 du 15 Janvier 2013 modifiant
le code du travail et relatif à l’emploi d’avenir professeur
- Décret n° 2013-51 et
arrêté du 15 Janvier
2013 - Bourses de
service public accordées
aux étudiants
bénéficiant d’un emploi
d’avenir professeur
B.O.
spécial n° 1 du 15 Janvier 2013
Lire
B.O.
spécial n° 1
du 15 Janvier 2013
- Cadre budgétaire
et comptable des EPLE - Instruction n° 2012-208 du 14-12-2012
B.O.
n° 3 du 15 Janvier 2013
Lire
B.O. n°
3
du 15 Janvier 2013
- Scolarisation des
enfants de moins de trois ans - circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012
- Dispositifs « plus
de maîtres que de classes » - circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012
- Recrutements
réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 - Agents contractuels des
filières administratives, sociales et de santé - note de service n° 2013-009
du 14-1-2013
- Emplois et
procédures dans l’enseignement supérieur - année 2013 - rectificatif du
09-01-2013
B.O.
n° 2 du 10 Janvier 2013
Lire
B.O. n°
2
du 10 Janvier 2013
B.O.
n° 1 du 3 Janvier 2013
Lire B.O. n° 1
du 3 Janvier 2013
- Certifications
en allemand, anglais et espagnol session 2013 -
note de service n° 2012-184 du 18-12-2012
-
Accès au grade de professeur agrégé hors classe -
note de service n° 2012-205 du 27-12-2012
-
Accès au corps des professeurs agrégés - note de service n° 2012-206 du 27-12-2012
-
Avancement à la hors classe -
note de service n° 2012-207 du 27-12-2012
B.O. n° 47 du 20 Décembre 2012
Lire
B.O. n°
47
du 20 Décembre 2012
- Sections internationales - Fonctionnement et
modalités d’ouverture et de suivi - note de service n°2012-194 du 13-12-2012
- Listes d’aptitude. Accès aux corps des
certifiés et des Professeurs d'EPS - note de service n° 2012-189 du
12-12-2012
- Avancement de grade des CE EPS et PEGC -
note de service 2012-190 du 12-12-2012
- Recrutements réservés - Accès à l’emploi
titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels -
session 2013 - note de service n°2012-200 du 17-12-2012
B.O. n° 46 du 13 Décembre 2012
Lire
B.O. n°
46
du 13 Décembre 2012
- DNB Modifications - décret n° 2012-1351 du
4-12-2012 - arrêté du 4-12-2012
- Bac techno - séries ST2S et STMG - Epreuves
technologiques anticipées - note de service n°2012-182 du 20-11-2012
- Classe de 1ère Séries générales - Programme
commun d’histoire-géographie - arrêté du 5-11-2012
B.O. spécial n° 9 du 10 Décembre 2012
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spécial n° 9
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- Organisation de concours externes de
recrutement de professeurs des écoles, de professeurs certifiés, de professeurs
d’EPS de PLP et de CPE - Session 2014 - note de service n° 2012-192 du
7-12-2012
- Organisation de troisièmes concours de
recrutement de professeurs des écoles et de professeurs certifiés - session 2014
- note de service n° 2012-193 du 7-12-2012
B.O. n° 45 du 6 Décembre 2012
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B.O. n°
45
du 6 Décembre 2012
- Calendrier scolaire de l’année 2013-2014 -
arrêté du 28-11-2012
B.O. n° 44 du 29 Novembre 2012
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du 29 Décembre 2012
- Organisation administrative et financière des
EPLE - décret n° 2012-1193 du 26-10-2012
- Orientation et examens (DNB, bac, CAP, BEP, BT)
- Calendrier 2013 - note de service n° 2012-177 du 15-11-2012
- Bac - Programmes limitatifs des enseignements
artistiques en terminale - Année 2013-2014 et session 2014 - note de service
n°2012-168 du 2-11-2012
B.O. spécial n° 8 du 8 Novembre 2012
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spécial n° 8
du 8 Novembre 2012
- MUTATIONS 2013
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